Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUSSAC Raymond
/
AOD APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE DUSSAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

AOD APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE DUSSAC
DUSSAC Raymond

Numéro de dépôt :
96648393
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2016

Présentation de la marque AOD APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE DUSSAC

Déposée le 29 octobre 1996 par DUSSAC Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AOD APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE DUSSAC »

Le déposant est DUSSAC Raymond domicilié(e) 3 bis avenue de Villepreux,92420 VAUCRESSON (dossier no 2330442) - 92420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUSSAC Raymond domicilié(e) 3 bis avenue de Villepreux,92420 VAUCRESSON (dossier no 2330442) - 92420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 37 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AOD APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE DUSSAC est expirée depuis le 29 octobre 2016.

DUSSAC Raymond a également déposé les autres marques suivantes : corset CAMPTOSOFT , corset EPICURE , corset BUZZY


DUSSAC Raymond - 3 bis avenue de Villepreux,92420 VAUCRESSON (dossier no 2330442) - 92420 - France


Mr DUSSAC Raymond - 3 bis avenue de Villepreux,92420 VAUCRESSON (dossier no 2330442) - 92420 - France


Inscription le 29 décembre 2006 - Concession de licence n°446078 - Publication au BOPI 2006-12-29

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330442 - Publication au BOPI 2006-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514969 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Etude Conception Conseil Location d'appareillage pour handicapés et de matériel médical - Articles orthopédiques, instruments médicaux, prothèses, mobiliers spéciaux et lits à usage médical - Fauteuils roulants manuels et électriques - Services de maintenance et d'installation - Location de matériel médical et d'appareillage orthopédique

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.